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Marques déposées par l'association loi 1901 LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE
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HAUTS-DE-FRANCE, JARDIN ROYAL DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTS-DE-FRANCE, JARDIN ROYAL DE PARIS
LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4389477
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027
HAUTS-DE-FRANCE, JARDIN ROYAL DE PARIS de LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE

Présentation de la marque HAUTS-DE-FRANCE, JARDIN ROYAL DE PARIS

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par l'association loi 1901 LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTS-DE-FRANCE, JARDIN ROYAL DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE domicilié(e) 3 rue Vincent Auriol - 80000 - AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART-MAILLET domicilié(e) 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque HAUTS-DE-FRANCE, JARDIN ROYAL DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTS-DE-FRANCE, JARDIN ROYAL DE PARIS arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DES VOSGES , ESPRIT DES LANDES , ESPRIT DE PERIGORD , ESPRIT D'ARMORIQUE , ESPRIT VENDEE , ESPRIT DE LANGUEDOC , ESPRIT JURA , En famille et tous au vert , S'émerveiller à deux , Business model regeneration by Esprit de Picardie


LE COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE, Association Loi 1901 - 3 rue Vincent Auriol - 80000 - AMIENS - France


BRM AVOCATS, Mme. Martine RICOUART-MAILLET - 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751875 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Visites touristiques ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; organisation de croisières ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.